Suggestion de M. Benacloche

Courriel de M. Benacloche du 8 août 2013, 10:21
Cc: Fabien.Coquillat@ne.ch Anne.Robert@ne.ch Nadia.Solioz@ne.ch

Bonjour,

Merci pour votre message.

Ce dossier est assez complexe. Nous attendons encore la position du Conseil communal quant au principe de l’application du plan d’alignement, suite à la requête après notre séance du 6 mai. La décision est attendue en août.

Les voisins concernés nous ont fait parvenir entre temps des remarques, propositions et positions pas toujours très concordantes que nous analysons et évaluons avec pour objectif la concrétisation de l’accès futur à votre propriété dans le respect des règles fixées par les règlements et la loi évidemment.

Nous tentons de préserver les intérêts de chacun, un vrai défi... pour assurer une coexistence équilibrée.

Dans ce contexte, nous allons évaluer la possibilité de passer à un route de 3.50 en préservant la limite sud prévue à l’alignement au lieu des 5 mètres  actuels. Nous espérons pouvoir faire un pas de plus dès la position du Conseil Communal prise. Cette approche, moins généreuse mais acceptable tout en respectant les normes, a l’avantage de limiter les coûts qui, au vu des premières évaluations du bureau d’ingénieurs, s’éloignent sensiblement des premières estimations. Mais l’expérience nous montre que les entreprises appliquent souvent des prix unitaires moins chers que ceux retenus par les bureaux d’ingénieurs (effet de la concurrence du moment sans doute).

Quant à votre demande, la variante 1 offre plus de confort (accessibilité plus aisée aux places de parcs) que la 2 et intuitivement je la sens mieux. Notons que la perspective d’un accès moins large en amont n’influence pas le tracé ou l’emprise sur votre bien-fonds.

En admettant implicitement une largeur réduite sur le bien-fonds 7039 de votre voisin, nous nous limitons sans doute un peu dans l’application à futur de l’alignement plus en est..

Il s’agira de se poser la question du maintien ou pas du plan d’alignement routier actuel une fois les travaux réalisés en veillant à préserver les intérêts des parcelles 8449, 8450 et 8451 notamment... la procédure d’adaptation éventuelle quoi qu’il en soit, suscitera des débats animés puisqu’une mise à l’enquête s’imposerait le cas échéant.

L’usage de l’aménagement sur votre bien fonds serait exclusivement privé dans un premier temps puisque vous en financerez entièrement les travaux. Si l’on devait passer à un usage public plus tard, alors la Ville devra contribuer en principe à hauteur de 50% et vous rembourser cette part le moment venu. Le droit de passage pour les voisins serait ainsi garanti, resterait à déterminer une participation des voisins concernés(BF 8449, 8450 et 8451, ...)

Il est toutefois possible de préserver ou de maintenir l’aspect privatif, si tous les voisins en conviennent en réglant les modalités d’usage par le biais de servitudes comme vous le suggérez par ailleurs. Dans ce cas, la Ville ne participe aucunement à ces travaux sur fonds privé. On pourrait imaginer alors de proposer de supprimer l’alignement routier ... qui nécessite toute la procédure ....

Je ne sais pas si j’ai répondu à satisfaction à votre demande et je reste évidement à votre entière disposition. N’hésitez pas à me téléphoner ce sera peut-être plus simple.

Meilleures salutations

ab